Notre Groupe d’opposition a rédigé un compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet dernier, disponible ici au format Pdf (227Ko). Lire la suite de cet article »

Tribune Bourgogne Notre Région n°19

Pour la première fois depuis les élections régionales de mars dernier, je m’adresse de nouveau à vous dans le cadre de la tribune réservée à l’expression des groupes politiques. Lire la suite de cet article »

Ordre du jour :

Administration générale :

1 - Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2 - Mise en vente de la parcelle AK 110, rue des Alouettes

3 - Vente de la parcelle AN 87, rue Joseph Lambert

4 - Fixation du montant du loyer des trois logements aménagés rue Jean Vatout

5 - Bail emphytéotique pour la création d’une centrale solaire

6 - Bail d’habitation de la ferme de la Seigne du Bas à Avrée

7 - Convention avec le conseil général pour le comptage de la circulation automobile au centre ville (RD 954)

8 - Cession du mobilier acheté à l’Hostellerie d’Aussois

Finances :

9 - Décision modificative : rectification d’écriture au compte 7311

10 - Remboursement de formations BAFA de la Maison Pour Tous

Sport, culture, tourisme :

11 - Résultats des fêtes de la Bague 2010

12 - Avenant au contrat de maitrise d’œuvre de rénovation et d’aménagement du gymnase I

Personnel communal :

13 - Recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire

14 - Recrutement d’un adjoint administratif de 2ème classe

15 - Recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire

16 - Création d’un poste d’agent des services administratifs dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)

17 - Création d’un emploi d’ATSEM principal de 2ème classe

18 - Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe aux services techniques

Urbanisme - Foncier :

19 - Création d’une servitude au bénéfice d’E.R.D.F. sur la parcelle communale AE 237 (jardin de la mairie)

20 - Convention de transfert des équipements et espaces communs du lotissement Orvitis de la rue de Cari

Assainissement :

21- Rapport annuel 2009 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Ordre du Jour :

1. Rapport annuel d’activités de la SNCF (application de la convention TER - présentation par le Directeur Régional de la SNCF)

2. Exonération de cotisation à la valeur ajoutée des entreprises en faveur des établissements cinématographiques

3. Exécution du Budget 2010

4. Question diverses

Cette session publique débutera à 09H30 à l’Hôtel de Région au 17 Boulevard de la Trémouille

Ordre du jour :

1. ARRÊT DU COMPTE DE GESTION 2009 DU PAYEUR RÉGIONAL
   
2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009
3. COMMUNICATION SUR LA GESTION PLURIANNUELLE DES CRÉDITS EN 2009
4. COMMUNICATION SUR LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRÉSORERIE EN 2009
5. AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2009
6. EXAMEN DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010
7. EXÉCUTION DU BUDGET 2010
8. BILAN 2009 DU CONTRAT DE PROJETS ÉTAT - RÉGION 2007-2013
9. QUESTIONS DIVERSES

Vous trouverez en téléchargement notre compte-rendu du dernier conseil municipal qui s’est tenu le 10 mai dernier.

Téléchargez ici notre compte-rendu

Remarques de la liste Accueillir et bien vivre à Semur-en-Auxois sur le conseil municipal du 24 mars 2010

Les réunions de ce conseil municipal se suivent et se ressemblent toutes. Nous invitons les semurois à continuer à venir nombreux malgré le nombre de places assises de plus en plus réduit de séance en séance. Lire la suite de cet article »

Samedi 8 mai à 10h15 au Square du Souvenir Français de Semur-en-Auxois

Les commémorations se poursuivront par une cérémonie Stèle Martial Lebois (cours Charles de Gaulle) à 10H45, puis rendez-vous au mémorial de la résistance au Mont Télégraphe à 11H15.

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 11 mai à 18h30, salle de l’Hôtel de Ville

Téléchargez ici l’ordre du jour

Retour sur le dernier “Rendez-vous citoyen” du 09 avril dernier avec les élus d’opposition du groupe “Accueillir et bien vivre à Semur-en-Auxois” - Téléchargez ici notre compte-rendu