conseil régional de bourgogne

Lettre aux Semurois

Par M.Neugnot • 6 déc 2013

Vous trouverez en pièce jointe notre lettre adressée aux Semurois ici : Lettre aux Semurois - Procès contre le Conseil régional - Monsieur Guyénot pris les doigts dans la confiture



Session Plénière du Conseil Régional

Par M.Neugnot • 15 nov 2011

Lundi 14 novembre, les conseillers régionaux bourguignons se sont réunis en session plénière pour débattre des orientations budgétaires de la Région pour 2012. Retrouvez l’ensemble des débats en vidéo en cliquant ici



Rendez-vous politique France Bleu du 10 Novembre 2010

Par M.Neugnot • 18 déc 2010

Arnaud BOUSQUET reçoit Michel NEUGNOT, vice-président PS du Conseil Régional

Retrouvez l’intégralité de l’interview en vidéo en cliquant ici



Session plénière

Par M.Neugnot • 22 nov 2010
29 novembre 2010
9:30à17:30

Ordre du Jour :

  1. Débat d’Orientations Budgétaires 2011
  2. Modulation des fractions de tarif régionales de taxe intérieure de consommation applicable aux carburants
  3. Exigence de transparence des partenaires financiers et bancaires de la Région Bourgogne
  4. Pole de Recherche et d’enseignement supérieur (PRES) Bourgogne-Franche-Comte : participation à la Fondation de Coopération Scientifique et abondement du fonds de dotation
  5. Exécution du Budget 2010
  6. Bilan d’activités 2009 des services de la Région
  7. Bilan d’activités 2009 des services déconcentrés de l’État à l’échelon Régional
  8. Questions diverses


Les manuels scolaires restent gratuits pour les lycéens bourguignons

Par M.Neugnot • 25 août 2010

Communiqué de François Patriat - 24 août 2010

La réforme des programmes des lycées a été annoncée tardivement par le gouvernement. Mal ficelée par l’Etat, elle fait aujourd’hui l’objet d’une mise en application précipitée pour la rentrée au mépris de ceux qui en supportent le coût : les familles et la Région. Lire la suite de cet article »



Une détermination totale pour résister

Par M.Neugnot • 13 juil 2010

Tribune Bourgogne Notre Région n°19

Pour la première fois depuis les élections régionales de mars dernier, je m’adresse de nouveau à vous dans le cadre de la tribune réservée à l’expression des groupes politiques. Lire la suite de cet article »



Session plénière du conseil régional de Bourgogne

Par M.Neugnot • 6 juil 2010
12 juillet 2010

Ordre du Jour :

1. Rapport annuel d’activités de la SNCF (application de la convention TER - présentation par le Directeur Régional de la SNCF)

2. Exonération de cotisation à la valeur ajoutée des entreprises en faveur des établissements cinématographiques

3. Exécution du Budget 2010

4. Question diverses



Session plénière du conseil régional du14 juin 2010

Par M.Neugnot • 22 juin 2010

Retrouvez le dossier de presse de la session du conseil régional de Bourgogne du lundi 14 juin.

La vidéo des débats sont consultables en ligne sur le site internet du conseil régional de Bourgogne (cliquez ici) Lire la suite de cet article »



Session Plénière du Conseil régional de Bourgogne

Par M.Neugnot • 10 juin 2010
14 juin 2010

Cette session publique débutera à 09H30 à l’Hôtel de Région au 17 Boulevard de la Trémouille

Ordre du jour :

  1. ARRÊT DU COMPTE DE GESTION 2009 DU PAYEUR RÉGIONAL
  2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009
  3. COMMUNICATION SUR LA GESTION PLURIANNUELLE DES CRÉDITS EN 2009
  4. COMMUNICATION SUR LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRÉSORERIE EN 2009
  5. AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2009
  6. EXAMEN DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010
  7. EXÉCUTION DU BUDGET 2010
  8. BILAN 2009 DU CONTRAT DE PROJETS ÉTAT - RÉGION 2007-2013
  9. QUESTIONS DIVERSES


Session plénière du Conseil régional de Bourgogne

Par M.Neugnot • 5 mai 2010
10 mai 2010

La prochaine session plénière du Conseil régional de Bourgogne se tiendra lundi 10 mai à 09h30 à l’Hôtel de la Région

Ordre du jour

I. Modification de la composition du Conseil Régional : incidence sur la composition de la commission permanente et de certaines commissions

II. Approbation du Règlement Intérieur du conseil régional de Bourgogne

III. Régime indemnitaire des membres du Conseil Régional

IV. Régime indemnitaire des membres du Conseil Économique et Social Régional

V. Aide au fonctionnement des groupes d’élus régionaux

VI. Exercice du droit à la formation des élus régionaux

VII. Délégation de compétence au Président pour intenter et défendre toutes actions contentieuses ou précontentieuses au nom de la région

VIII. Approbation du règlement budgétaire et financier

IX. Approbation du règlement des subventions régionales

X. Approbation du règlement de la commande publique

XI. Tempête Xynthia : attribution d’aides exceptionnelles à la région Poitou-Charentes et a la région Pays de Loire

XII. Exécution du Budget 2010

XIII. Mise en place de la commission consultative des services publics locaux

XIV. Désignation des représentants de la Région au sein des organismes exterieurs

XV. Désignation des représentants du Conseil Régional au sein des commissions départementales de coopération intercommunale

XVI. Questions diverses



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