conseil municipal

Conseil municipal du 26 novembre - Notre compte-rendu

Par M.Neugnot • 6 déc 2013

Suite au conseil municipal du 26 novembre dernier, vous trouverez en version Pdf le compte-rendu de notre groupe d’opposition en cliquant ici : compte-rendu de conseil



Conseil municipal du 27 mai - Notre compte rendu

Par M.Neugnot • 5 juin 2013

Encore une démission non annoncée par le Maire (J. Pinter, qui n’a siégé qu’une ou deux fois). La majorité n’a donc plus que 15 élus sur 21 et l’opposition passe de 6 à 9 élus. 3 élus ayant choisi de passer dans l’opposition plutôt que de démissionner. Du jamais vu dans une commune de la taille de Semur-en-Auxois ! Lire la suite de cet article »



Réunion de conseil municipal du 21 février à 18h00

Par M.Neugnot • 21 fév 2013
21 février 2013
18:00à21:00

Réunion ouverte au public, salle du conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

  1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
  2. Urbanisme - Logements : vente des anciens établissements Déchaux (AE 252)
  3. Activité économique : vente d’une partie de la parcelle AP 502
  4. Activité économique : vente d’un terrain en zone d’activité économique
  5. Rectification de limite de propriété – Tour de la Géhenne
  6. Affaires sociales : remboursement des frais de formation BAFA et BAFD
  7. Affaires scolaires : versement de la participation communale annuelle aux frais de fonctionnement des classes maternelles et primaires de l’école Saint Joseph
  8. Finances - Budget principal : ouverture de crédits
  9. Finances - Budget service public d’assainissement : ouverture de crédits
  10. Personnel communal : recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire
  11. Personnel communal : recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire
  12. Personnel communal : création d’un poste d’agent du service scolaire dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (C.A.E.)
  13. Personnel communal : création d’un poste d’agent du service scolaire dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (C.A.E.)
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  1. Personnel communal : création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à compter du 1er avril 2013 et suppression d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à compter de la même date
  2. Travaux – Patrimoine : autorisation de signer les marchés de restauration de la collégiale Notre Dame (phase 2)
  3. Finances : demande de remboursement de dépenses de personnel
  4. Finances : travaux de restauration du mur de soutènement de la promenade du Rempart – Appels aux dons par l’intermédiaire de la Fondation du Patrimoine
  5. Voirie – Travaux – Assainissement : programmation des travaux d’amélioration de l’accessibilité 2013
  6. Voirie – Travaux – Assainissement : changement de dénomination de la Place de la Poste
  7. Sport – Culture –Tourisme : rétrocession gratuite du gymnase 2 à la commune
  8. Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation
  9. Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme - Adoption du projet de P.L.U. révisé
  10. Finances : débat d’orientation budgétaire 2013


Conseil municipal du 29 novembre

Par M.Neugnot • 12 déc 2012

Cliquez ici pour télécharger notre compte-rendu



Conseil municipal

Par M.Neugnot • 28 nov 2012
29 novembre 2012
18:00à21:00

A partir de 18h00 salle de l’Hôtel de Ville
- séance ouverte au public

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2. Autorisation de signer les marchés d’assurance de la ville

FINANCES

3. Budget principal – Décision modificative budgétaire n° 3 VOIRIE - TRAVAUX – ASSAINISSEMENT

4. Autorisation de signer les marchés de restauration de la collégiale Notre Dame (phase 2)

URBANISME - PATRIMOINE

5. Droit de préemption urbain

PERSONNEL COMMUNAL

6. Création d’un poste d’agent administratif au service scolaire dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)

SPORT - CULTURE – TOURISME

7. Rénovation et agrandissement du gymnase municipal – Prolongation des délais d’exécution du marché passé avec l’entreprise Potier (lot n° 12 – électricité) et divers travaux supplémentaires

8. Rénovation et agrandissement du gymnase municipal – Prolongation des délais d’exécution du lot n° 16 – peinture

AFFAIRES SOCIALES

9. Noël des aînés

AFFAIRES SCOLAIRES

10. Frais de fonctionnement des écoles publiques de Semur en Auxois – Participation des communes extérieures pour l’année scolaire 2011-2012



Conseil municipal de Semur-en-Auxois

Par M.Neugnot • 23 fév 2012
23 février 2012
18:00à20:30

Séance ouverte au public à partir de 18h00, salle du Conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

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1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
2. Garantie d’un emprunt contracté par ORVITIS auprès de la Caisse des dépôts pour
réhabilitation de logements à Semur en Auxois

3. Legs de vigne, fermes de la Nièvre : conclusion d’un bail emphytéotique avec les consorts Dumont pour la rénovation de l’ancienne ferme Marronat

4. Vente de terrains : parcelles AM 245 et 247
5. Remboursement à la commune des frais de réparation suite à un accident
6. Signature du contrat de crédit bail immobilier avec la Mutualité Française, Foyer le Chatelot

FINANCES – ACTIVITE ECONOMIQUE

  1. Débat d’orientation budgétaire 2012
  2. Ouverture de crédits
  3. Vente d’un terrain en zone d’activité économique

PERSONNEL COMMUNAL

  1. Recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire
  2. Recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire
  3. Recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire

URBANISME - PATRIMOINE

13. Octroi d’une servitude au bénéfice de la parcelle AN 87 sur la parcelle AN 280 14. Vente du lot n° 26 au lotissement Mont Drejet III
15. Adhésion à la fondation du patrimoine

VOIRIE - TRAVAUX – ASSAINISSEMENT

16. Maison du tourisme : approbation du projet et demande de subventions
17. Travaux de réhabilitation du réseau rue du Bourg Voisin : délibération autorisant la
signature d’un avenant rectificatif – Retrait

AFFAIRES SCOLAIRES

  1. Participation de la commune aux frais de fonctionnement de l’école primaire privée
    Saint-Joseph
  2. Participation de la commune aux frais de fonctionnement de l’école maternelle privée Saint Joseph

20. Frais de scolarité : annulation de titres

CULTURE – MUSEE - TOURISME

21. Plan de récolement des collections du musée




Compte-rendu de conseil municipal

Par M.Neugnot • 15 nov 2011

Notre dernier compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre est en ligne. Vous pouvez le consulter en cliquant ici



Conseil municipal de Semur-en-Auxois

Par M.Neugnot • 13 oct 2011
17 octobre 2011
18:00à21:00

Notre groupe d’opposition, vous invite au prochain conseil municipal qui se tiendra salle de l’Hôtel de Ville. Ouvert au public

Ordre du Jour :

ADMINISTRATION GENERALE
1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
2. Rétrocession gratuite des bâtiments du lycée agricole à la commune
3. Transfert de la compétence optionnelle « éclairage public » au S.I.C.E.C.O. et fixation du taux de reversement à compter du 1er janvier 2012
FINANCES
4. Budget annexe Collin : décision modificative budgétaire n° 2
5. Budget annexe Ateliers d’Armançon : décision modificative n° 1
PERSONNEL COMMUNAL
6. Aide à l’acquisition d’un fauteuil roulant par un agent communal
URBANISME – PATRIMOINE - LOGEMENT
7. Restauration de la courtine méridionale du Donjon de Semur en Auxois :
subvention exceptionnelle
8. Classement des cloches de la collégiale à l’inventaire des monuments historiques
9. Institution de la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune et fixation du taux
10. Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
11. Révision du Plan Local d’Urbanisme : présentation du projet d’aménagement et de développement durables



Conseil municipal de Semur-en-Auxois

Par M.Neugnot • 24 juin 2011
27 juin 2011
18:00à21:00

Salle du conseil de l’Hôtel de Ville - Ouvert au public


Ordre du Jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2. Désignation d’un représentant de la commune à la Communauté de Communes du Sinémurien

3. Vente d’un véhicule municipal

4. vente de 2 parcelles en zone d’activité économique : AP 445 et 446

5. Vente d’une parcelle en zone d’activité économique : AP 269

6. Vente de deux lots en zone d’activité économique

7. Vente d’un lot en zone d’activité économique

8. Vente d’un terrain à vocation de potager le long de l’Armançon

9. Désignation d’un conseiller municipal délégué titulaire et d’un suppléant au syndicat intercommunal pour la réalisation des travaux d’aménagement de la vallée de l’Armançon (S.I.R.T.A.V.A.)

FINANCES

10. Budget principal 2011 : décision modificative budgétaire n°1

11. Budget annexe Foyer Simon 2011 : décision modificative budgétaire n° 1

12. Budget annexe UDM CAT 2011 : décision modificative budgétaire n° 1

13. Budget annexe SCASA 2011 - Décision modificative budgétaire n° 1

14. Budget annexe COLLIN 2011 - Décision modificative budgétaire n° 1

15. Budget annexe COMPLEXE FUNERAIRE 2011 - Décision modificative budgétaire n° 1

VOIRIE - TRAVAUX - ASSAINISSEMENT - PATRIMOINE

16. Aménagement du centre ville : passation d’un avenant au marché initial

17. Travaux de réhabilitation du réseau rue du Bourg Voisin

AFFAIRES SCOLAIRES

18. Tarifs des cantines et des garderies des écoles communales

PERSONNEL COMMUNAL

19. Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à compter du 28 juin 2011et suppression d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à compter de la même date

20. Recrutement d’un adjoint du patrimoine de 2ème classe pour besoin saisonnier

21. Recrutement de 4 adjoints techniques saisonniers pour la saison estivale aux services techniques

22. Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe

23. Embauche d’un apprenti aux services techniques

24. Recrutement d’un adjoint administratif de 2ème classe pour besoin saisonnier

25. Recrutement d’un adjoint du patrimoine de 2ème classe pour besoin saisonnier

26. Recrutement d’un adjoint du patrimoine de 1ère classe

AFFAIRES SOCIALES

27. Convention avec le Conseil Général pour le financement du programme S@TI

SPORT - CULTURE - TOURISME

28. Gratuité des visites du fonds patrimonial dans le cadre de l’opération régionale « patrimoine(s) écrit(s) en Bourgogne

29. Prix de vente des reproductions d’œuvres d’art et articles divers vendus au musée municipal

30. Demande de subvention exceptionnelle pour les travaux de réfection de la toiture de l’école Champlon et des huisseries de l’école des Remparts

31. Fixation d’une redevance pour le stationnement d’engins volants dans les hangars de l’aérodrome

32. Création d’une régie municipale dotée de l’autonomie financière relative à la gestion des recettes et des dépenses de la centrale photovoltaïque du gymnase municipal et vote de son budget pour 2011

33. Résultats des fêtes de la Bague 2011

34. Réhabilitation des terrains de tennis municipaux - Autorisation de signature du marché

35. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Sinémurien

Extension de la compétence aménagements du Lac de Pont


INFORMATION

Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

Dotations : fiche de notification 2011

Théâtre municipal : commission de sécurité



Notre compte rendu du dernier conseil municipal

Par M.Neugnot • 3 mai 2011

Le 14 avril dernier, le conseil municipal de Semur-en-Auxois s’est réuni pour voter le budget de la Ville et son compte administratif. Veuillez trouver ici notre compte rendu



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