Conseil municipal

Par M.Neugnot • 20 déc 2013 • Categorie: Actions locales, Agenda de Michel Neugnot
23 décembre 2013
18:00à21:00

Lundi 23 décembre à 18H00
(salle de l’Hôtel de Ville,
séance ouverte au public
)

Veuillez trouver ci-dessous le détail de l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour
Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2013-142 – Avenant au contrat d’affermage du service public d’assainissement conclu avec la Lyonnaise des Eaux pour la prolongation d’un an de cette concession de service public.

2013-143 – Adoption de la révision du P.L.U. après enquête publique.

2013-144 – Institution du droit de préemption urbain.

2013-145 – Cession à la ville par le centre hospitalier d’une bande de terrain longeant l’avenue Pasteur pour création d’une voie piétonne et de places de stationnement.

2013-146 – Autorisation de signer une promesse de vente avec la société GRT GAZ pour une parcelle de terrain de 260 m2 située à l’angle de l’impasse Pasteur et de la rue du 8 mai (parcelle AH 35).

2013-147 – Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. pour la réparation de la cloche 2 (Sainte Barbe) de la collégiale de Semur en Auxois.

2013-148 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association HYDRAUXOIS.

2013-149 - Budgets annexes TELL : décision modificative n°1.

2013-150 - Budgets annexes ATELIERS D’ARMANCON : décision modificative n°1.

2013-151 - Budgets annexes COLLIN : décision modificative n°1.

2013-152 - Budgets annexes UDM-CAT : décision modificative n°1.

2013-153 – Budgets annexes LOGEMENTS LONGUE DUREE : décision modificative n°1.

2013-154 – Remboursement à l’indivision BOURIANT (ancien restaurant le Bon Coin) de la moitié des frais d’expertise

2013-155 – Remboursement de frais de formation BAFA.

2013-156 – Indemnité du comptable public.

Questions diverses

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