Conseil municipal

Par M.Neugnot • 3 avr 2013 • Categorie: Actions locales, Agenda de Michel Neugnot, Non classé
3 avril 2013
18:00à22:00

Le conseil municipal qui se tiendra ce mercredi 3 avril à 18h00 sera consacré principalement au vote du budget

Cette séance est ouverte au public

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2.Mise à disposition des ateliers de l’ancien Lycée agricole de Semur en Auxois

3.Signature d’un bail rural concernant les parcelles B 184 et B 227

FINANCES

4.Budget principal : compte administratif 2012

5.Budget principal : affectation des résultats

6.Budget annexe Assainissement : compte administratif 2012

7.Budget annexe Assainissement : affectation des résultats

8.Budget annexe Atelier-relais Ateliers d’Armançon : compte administratif 2012

9.Budget annexe Atelier-relais Ateliers d’Armançon : affectation des résultats

10. Budget annexe Atelier-relais Collin : compte administratif 2012

11. Budget annexe Atelier-relais Collin : affectation des résultats

12. Budget annexe Atelier-relais Complexe funéraire : compte administratif 2012

13. Budget annexe Atelier-relais Complexe funéraire : affectation des résultats

14. Budget annexe Atelier-relais Dynatest : compte administratif 2012

15. Budget annexe Atelier-relais Dynatest : affectation des résultats

16. Budget annexe Atelier-relais Lefèvre-Couvreux : compte administratif 2012

17. Budget annexe Atelier-relais Lefèvre-Couvreux : affectation des résultats

18. Budget annexe Atelier-relais Scasa : compte administratif 2012

19. Budget annexe Atelier-relais Scasa : affectation des résultats

20. Budget annexe Atelier-relais Audio Presta Services : compte administratif 2012

21. Budget annexe Atelier-relais Audio Presta Services : affectation des résultats

22. Budget annexe Atelier-relais Garage Bizouard : compte administratif 2012

23. Budget annexe Atelier-relais Garage Bizouard : affectation des résultats

24. Budget annexe Atelier-relais UDM-CAT : compte administratif 2012

25. Budget annexe Atelier-relais UDM-CAT : affectation des résultats

26. Budget annexe Atelier-relais Patrick Tell : compte administratif 2012

27. Budget annexe Atelier-relais Patrick Tell : affectation des résultats

28. Budget annexe Atelier-relais Foyer Simon : compte administratif 2012

29. Budget annexe Atelier-relais Foyer Simon : affectation des résultats

30. Budget annexe Atelier-relais Logements location longue durée: compte administratif 2012

31. Budget annexe Atelier-relais Logements location longue durée : affectation des résultats

32. Budget annexe Atelier-relais Lotissement Mont Drejet : compte administratif 2012

33. Budget annexe Atelier-relais Lotissement Mont Drejet : affectation des résultats

34. Budget annexe régie centrale photovoltaïque : compte administratif 2012

35. Budget annexe régie centrale photovoltaïque : affectation des résultats

36. Budget principal - Compte de gestion 2012

37. Budgets annexes - Comptes de gestion 2012

38. Budget principal : budget primitif 2013

39. Budget annexe Assainissement : budget primitif 2013

40. Budget annexe Atelier-relais Ateliers d’Armançon : budget primitif 2013

41. Budget annexe Atelier-relais Collin : budget primitif 2013

42. Budget annexe Atelier-relais Complexe funéraire : budget primitif 2013

43. Budget annexe Atelier-relais Dynatest : budget primitif 2013

44. Budget annexe Atelier-relais Lefèvre-Couvreux : budget primitif 2013

45. Budget annexe Atelier-relais Scasa : budget primitif 2013

46. Budget annexe Atelier-relais Audio Presta Services : budget primitif 2013

47. Budget annexe Atelier-relais Garage Bizouard : budget primitif 2013

48. Budget annexe Atelier-relais UDM-CAT : budget primitif 2013

49. Budget annexe Atelier-relais Patrick Tell : budget primitif 2013

50. Budget annexe Atelier-relais Foyer Simon : budget primitif 2013

51. Budget annexe Atelier-relais Logements location longue durée : budget primitif 
2013

52. Budget annexe Atelier-relais Lotissement Mont Drejet : budget primitif 2013

53. Budget annexe régie centrale photovoltaïque : budget primitif 2013

54. Attribution de subventions aux associations locales

55. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2013

VOIRIE - TRAVAUX – ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

56. Convention de participation des services départementaux à l’entretien de la voirie communale

57. Sollicitation de l’aide du Conseil Général en faveur de deux opérations de voirie

58. Signature de l’avenant mettant fin à la convention passée avec le SIRTAVA pour le réaménagement du barrage hydroélectrique

URBANISME - PATRIMOINE

59. Demande de classement de trois tableaux de la collégiale à l’inventaire des monuments historiques

60. Plan façades quadriennales – Attribution de subventions pour le ravalement des façades

SPORT - CULTURE – TOURISME

61. Fêtes de la Bague 2013 : Prix

62. Perception de la participation de la Ligue de tennis et du club de tennis de Semur-en-Auxois aux travaux de restauration des courts de tennis municipaux

63. Syndicat Mixte Musique en Auxois-Morvan : modification des statuts

PERSONNEL COMMUNAL

64. Vote du tableau des emplois permanents 2013

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