Session Plénière du Conseil régional de Bourgogne

Par M.Neugnot • 24 juin 2011 • Categorie: Actions régionales, Agenda de Michel Neugnot
27 juin 2011
9:30à18:00

Salle du Conseil - 17 Boulevard de la Trémouille 21000 DIJON - Ouvert au public ou en direct sur le site internet du Conseil Régional : http://www.region-bourgogne.fr/

Ordre du Jour

I- MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL RÉGIONAL : INCIDENCE SUR LA COMMISSION PERMANENTE ET LES COMMISSIONS INTÉRIEURES

II- REPRÉSENTATION DU CONSEIL RÉGIONAL DE BOURGOGNE AU SEIN DE DIFFÉRENTS ORGANISMES EXTÉRIEURS

III- ARRÊT DU COMPTE DE GESTION 2010 DU PAYEUR RÉGIONAL

IV- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2010

V- COMMUNICATION SUR LA GESTION PLURIANNUELLE DES CRÉDITS EN 2010

VI- COMMUNICATION SUR LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRÉSORERIE EN 2010

VII- AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2010

VIII- EXAMEN DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2011

IX- EXÉCUTION DU BUDGET 2011

X- BILAN D’ACTIVITÉS 2010 DES SERVICES DE LA RÉGION

XI- RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS DE LA SNCF (APPLICATION DE LA CONVENTION TER)

XII- BILAN D’ACTIVITÉS 2010 DES SERVICES DÉCONCENTRÉS DE L’ÉTAT A L’ÉCHELON RÉGIONAL

XIII- QUESTIONS DIVERSES

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