Agenda de Michel Neugnot

Conseil municipal

Par M.Neugnot • 26 nov 2013
26 novembre 2013
18:00à21:00

Salle de l’Hôtel de Ville - séance ouverte au public



Conseil municipal du 27 mai

Par M.Neugnot • 21 mai 2013
27 mai 2013
18:00à20:00

Prochaine réunion de conseil, salle de l’Hôtel de Ville à partir de 18h00
Séance publique

Ordre du Jour

ADMINISTRATION GENERALE

1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2.Remplacement de 2 représentants de la ville au conseil d’administration de l’Office 
de Tourisme

3.Fixation et répartition du nombre de délégués communaux au conseil 
communautaire

4.Accord du conseil municipal à la reprise de la gestion du Foyer des Jeunes 
Travailleurs par l’association COALIA

5.Mise en place du paiement électronique par carte bancaire des titres de recettes émis par la ville

FINANCES

6. Annulation de titres émis à l’encontre de l’association A.C.S. (Radio Eole)

URBANISME - PATRIMOINE

7. Demande de subvention au Conseil Régional au titre de l’action ville d’appui pour le financement des travaux de réaménagement du centre ville

SPORT - CULTURE – TOURISME

8. Avenant aux marchés de travaux de rénovation et d’agrandissement du complexe omnisports

9. Demande de subvention à l’Etat, au Conseil Régional et au Conseil Général pour le financement des travaux d’amélioration du sol sportif du Gymnase 2

AFFAIRE SCOLAIRE

10. Fixation des tarifs pour la cantine et la garderie périscolaire pour l’année 2013-2014

PERSONNEL COMMUNAL

11. Création d’un poste d’assistant de conservation principal de 1ère classe à compter du 1er juin 2013 et suppression d’un poste d’assistant de conservation principal de 2ème classe à compter de la même date

12. Création de 3 postes d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe à compter du 1er juin 2013 et suppression de 3 postes d’adjoint technique territorial de de 1ère classe à compter de la même date

13. Recrutement d’un adjoint du patrimoine de 2ème classe pour besoin saisonnier



Rendez-Vous Citoyen

Par M.Neugnot • 13 mai 2013
18 mai 2013
17:00à19:30

Notre groupe, Accueillir et bien vivre à Semur en Auxois, invite l’ensemble des semurois à débattre de l’actualité municipale lors du prochain Rendez-Vous Citoyen :

Samedi 18 mai, Salle Ciney à partir de 17h00



Conseil municipal

Par M.Neugnot • 3 avr 2013
3 avril 2013
18:00à22:00

Le conseil municipal qui se tiendra ce mercredi 3 avril à 18h00 sera consacré principalement au vote du budget

Cette séance est ouverte au public

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2.Mise à disposition des ateliers de l’ancien Lycée agricole de Semur en Auxois

3.Signature d’un bail rural concernant les parcelles B 184 et B 227

FINANCES

4.Budget principal : compte administratif 2012

5.Budget principal : affectation des résultats

6.Budget annexe Assainissement : compte administratif 2012

7.Budget annexe Assainissement : affectation des résultats

8.Budget annexe Atelier-relais Ateliers d’Armançon : compte administratif 2012

9.Budget annexe Atelier-relais Ateliers d’Armançon : affectation des résultats

10. Budget annexe Atelier-relais Collin : compte administratif 2012

11. Budget annexe Atelier-relais Collin : affectation des résultats

12. Budget annexe Atelier-relais Complexe funéraire : compte administratif 2012

13. Budget annexe Atelier-relais Complexe funéraire : affectation des résultats

14. Budget annexe Atelier-relais Dynatest : compte administratif 2012

15. Budget annexe Atelier-relais Dynatest : affectation des résultats

16. Budget annexe Atelier-relais Lefèvre-Couvreux : compte administratif 2012

17. Budget annexe Atelier-relais Lefèvre-Couvreux : affectation des résultats

18. Budget annexe Atelier-relais Scasa : compte administratif 2012

19. Budget annexe Atelier-relais Scasa : affectation des résultats

20. Budget annexe Atelier-relais Audio Presta Services : compte administratif 2012

21. Budget annexe Atelier-relais Audio Presta Services : affectation des résultats

22. Budget annexe Atelier-relais Garage Bizouard : compte administratif 2012

23. Budget annexe Atelier-relais Garage Bizouard : affectation des résultats

24. Budget annexe Atelier-relais UDM-CAT : compte administratif 2012

25. Budget annexe Atelier-relais UDM-CAT : affectation des résultats

26. Budget annexe Atelier-relais Patrick Tell : compte administratif 2012

27. Budget annexe Atelier-relais Patrick Tell : affectation des résultats

28. Budget annexe Atelier-relais Foyer Simon : compte administratif 2012

29. Budget annexe Atelier-relais Foyer Simon : affectation des résultats

30. Budget annexe Atelier-relais Logements location longue durée: compte administratif 2012

31. Budget annexe Atelier-relais Logements location longue durée : affectation des résultats

32. Budget annexe Atelier-relais Lotissement Mont Drejet : compte administratif 2012

33. Budget annexe Atelier-relais Lotissement Mont Drejet : affectation des résultats

34. Budget annexe régie centrale photovoltaïque : compte administratif 2012

35. Budget annexe régie centrale photovoltaïque : affectation des résultats

36. Budget principal - Compte de gestion 2012

37. Budgets annexes - Comptes de gestion 2012

38. Budget principal : budget primitif 2013

39. Budget annexe Assainissement : budget primitif 2013

40. Budget annexe Atelier-relais Ateliers d’Armançon : budget primitif 2013

41. Budget annexe Atelier-relais Collin : budget primitif 2013

42. Budget annexe Atelier-relais Complexe funéraire : budget primitif 2013

43. Budget annexe Atelier-relais Dynatest : budget primitif 2013

44. Budget annexe Atelier-relais Lefèvre-Couvreux : budget primitif 2013

45. Budget annexe Atelier-relais Scasa : budget primitif 2013

46. Budget annexe Atelier-relais Audio Presta Services : budget primitif 2013

47. Budget annexe Atelier-relais Garage Bizouard : budget primitif 2013

48. Budget annexe Atelier-relais UDM-CAT : budget primitif 2013

49. Budget annexe Atelier-relais Patrick Tell : budget primitif 2013

50. Budget annexe Atelier-relais Foyer Simon : budget primitif 2013

51. Budget annexe Atelier-relais Logements location longue durée : budget primitif 
2013

52. Budget annexe Atelier-relais Lotissement Mont Drejet : budget primitif 2013

53. Budget annexe régie centrale photovoltaïque : budget primitif 2013

54. Attribution de subventions aux associations locales

55. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2013

VOIRIE - TRAVAUX – ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

56. Convention de participation des services départementaux à l’entretien de la voirie communale

57. Sollicitation de l’aide du Conseil Général en faveur de deux opérations de voirie

58. Signature de l’avenant mettant fin à la convention passée avec le SIRTAVA pour le réaménagement du barrage hydroélectrique

URBANISME - PATRIMOINE

59. Demande de classement de trois tableaux de la collégiale à l’inventaire des monuments historiques

60. Plan façades quadriennales – Attribution de subventions pour le ravalement des façades

SPORT - CULTURE – TOURISME

61. Fêtes de la Bague 2013 : Prix

62. Perception de la participation de la Ligue de tennis et du club de tennis de Semur-en-Auxois aux travaux de restauration des courts de tennis municipaux

63. Syndicat Mixte Musique en Auxois-Morvan : modification des statuts

PERSONNEL COMMUNAL

64. Vote du tableau des emplois permanents 2013



Réunion de conseil municipal du 21 février à 18h00

Par M.Neugnot • 21 fév 2013
21 février 2013
18:00à21:00

Réunion ouverte au public, salle du conseil de l’Hôtel de Ville

Ordre du jour :

  1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
  2. Urbanisme - Logements : vente des anciens établissements Déchaux (AE 252)
  3. Activité économique : vente d’une partie de la parcelle AP 502
  4. Activité économique : vente d’un terrain en zone d’activité économique
  5. Rectification de limite de propriété – Tour de la Géhenne
  6. Affaires sociales : remboursement des frais de formation BAFA et BAFD
  7. Affaires scolaires : versement de la participation communale annuelle aux frais de fonctionnement des classes maternelles et primaires de l’école Saint Joseph
  8. Finances - Budget principal : ouverture de crédits
  9. Finances - Budget service public d’assainissement : ouverture de crédits
  10. Personnel communal : recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire
  11. Personnel communal : recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire
  12. Personnel communal : création d’un poste d’agent du service scolaire dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (C.A.E.)
  13. Personnel communal : création d’un poste d’agent du service scolaire dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (C.A.E.)
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  1. Personnel communal : création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à compter du 1er avril 2013 et suppression d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe à compter de la même date
  2. Travaux – Patrimoine : autorisation de signer les marchés de restauration de la collégiale Notre Dame (phase 2)
  3. Finances : demande de remboursement de dépenses de personnel
  4. Finances : travaux de restauration du mur de soutènement de la promenade du Rempart – Appels aux dons par l’intermédiaire de la Fondation du Patrimoine
  5. Voirie – Travaux – Assainissement : programmation des travaux d’amélioration de l’accessibilité 2013
  6. Voirie – Travaux – Assainissement : changement de dénomination de la Place de la Poste
  7. Sport – Culture –Tourisme : rétrocession gratuite du gymnase 2 à la commune
  8. Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation
  9. Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme - Adoption du projet de P.L.U. révisé
  10. Finances : débat d’orientation budgétaire 2013


Nos vœux aux Semurois

Par M.Neugnot • 6 jan 2013
12 janvier 2013
15:30

Ce samedi 12 janvier

nous vous invitons salle Viollet le Duc à 15h30,

pour vous adresser nos vœux pour cette nouvelle année

et partager ensemble un moment d’échange et de convivialité



Conseil municipal

Par M.Neugnot • 28 nov 2012
29 novembre 2012
18:00à21:00

A partir de 18h00 salle de l’Hôtel de Ville
- séance ouverte au public

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2. Autorisation de signer les marchés d’assurance de la ville

FINANCES

3. Budget principal – Décision modificative budgétaire n° 3 VOIRIE - TRAVAUX – ASSAINISSEMENT

4. Autorisation de signer les marchés de restauration de la collégiale Notre Dame (phase 2)

URBANISME - PATRIMOINE

5. Droit de préemption urbain

PERSONNEL COMMUNAL

6. Création d’un poste d’agent administratif au service scolaire dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)

SPORT - CULTURE – TOURISME

7. Rénovation et agrandissement du gymnase municipal – Prolongation des délais d’exécution du marché passé avec l’entreprise Potier (lot n° 12 – électricité) et divers travaux supplémentaires

8. Rénovation et agrandissement du gymnase municipal – Prolongation des délais d’exécution du lot n° 16 – peinture

AFFAIRES SOCIALES

9. Noël des aînés

AFFAIRES SCOLAIRES

10. Frais de fonctionnement des écoles publiques de Semur en Auxois – Participation des communes extérieures pour l’année scolaire 2011-2012



Session Plénière

Par M.Neugnot • 20 nov 2012
26 novembre 2012

La prochaine session plénière du Conseil Régional consacrée au Débat d’Orientations Budgétaires 2013 se déroulera à partir de 9h30 salle du Conseil, Boulevard de la Trémouille à Dijon - séance ouverte au public

Ordre du Jour :

1. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013

2. MODULATION DES FRACTIONS DE TARIF REGIONALES DE TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION APPLICABLE AUX CARBURANTS

3. EXECUTION DU BUDGET 2012

4. POINT D’INFORMATION SUR LE RAPPORT ANNUEL DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2012

5. QUESTIONS DIVERSES



Réunion publique

Par M.Neugnot • 16 oct 2012
23 octobre 2012
19:30

Réunion publique autour de la décision de reconfigurer la Place François Mitterrand plutôt que de consacrer cet argent à d’autres travaux

Mardi 23 octobre 2012
Salle Ciney à 19h30

Parlons-en ! Venez donner votre avis



Les journées parlementaires socialistes

Par M.Neugnot • 17 sept 2012
19 septembre 2012
20 septembre 2012

Les groupes socialistes de l’Assemblée nationale, du Sénat et du Parlement européen organisent leurs Journées Parlementaires à Dijon, les mercredi 19 et jeudi 20 septembre prochains à l’Auditorium de Dijon.
Consultez le Programme

Le Parti Socialiste vous propose de suivre l’ensemble des débats dès mercredi en direct vidéo

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