Une université d’été en direct vidéo sur Internet et sur Iphone
L’université d’été du PS sera diffusée en direct vidéo sur parti-socialiste.fr avec près de 16H de direct vidéo.

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Ordre du jour :

Administration générale :

1 - Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2 - Mise en vente de la parcelle AK 110, rue des Alouettes

3 - Vente de la parcelle AN 87, rue Joseph Lambert

4 - Fixation du montant du loyer des trois logements aménagés rue Jean Vatout

5 - Bail emphytéotique pour la création d’une centrale solaire

6 - Bail d’habitation de la ferme de la Seigne du Bas à Avrée

7 - Convention avec le conseil général pour le comptage de la circulation automobile au centre ville (RD 954)

8 - Cession du mobilier acheté à l’Hostellerie d’Aussois

Finances :

9 - Décision modificative : rectification d’écriture au compte 7311

10 - Remboursement de formations BAFA de la Maison Pour Tous

Sport, culture, tourisme :

11 - Résultats des fêtes de la Bague 2010

12 - Avenant au contrat de maitrise d’œuvre de rénovation et d’aménagement du gymnase I

Personnel communal :

13 - Recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire

14 - Recrutement d’un adjoint administratif de 2ème classe

15 - Recrutement d’un adjoint technique de 2ème classe pour besoin occasionnel au service scolaire

16 - Création d’un poste d’agent des services administratifs dans le cadre du dispositif Contrat unique d’insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE)

17 - Création d’un emploi d’ATSEM principal de 2ème classe

18 - Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe aux services techniques

Urbanisme - Foncier :

19 - Création d’une servitude au bénéfice d’E.R.D.F. sur la parcelle communale AE 237 (jardin de la mairie)

20 - Convention de transfert des équipements et espaces communs du lotissement Orvitis de la rue de Cari

Assainissement :

21- Rapport annuel 2009 sur la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Ordre du Jour :

1. Rapport annuel d’activités de la SNCF (application de la convention TER - présentation par le Directeur Régional de la SNCF)

2. Exonération de cotisation à la valeur ajoutée des entreprises en faveur des établissements cinématographiques

3. Exécution du Budget 2010

4. Question diverses

Cette session publique débutera à 09H30 à l’Hôtel de Région au 17 Boulevard de la Trémouille

Ordre du jour :

1. ARRÊT DU COMPTE DE GESTION 2009 DU PAYEUR RÉGIONAL
   
2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009
3. COMMUNICATION SUR LA GESTION PLURIANNUELLE DES CRÉDITS EN 2009
4. COMMUNICATION SUR LA GESTION DE LA DETTE ET DE LA TRÉSORERIE EN 2009
5. AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2009
6. EXAMEN DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010
7. EXÉCUTION DU BUDGET 2010
8. BILAN 2009 DU CONTRAT DE PROJETS ÉTAT - RÉGION 2007-2013
9. QUESTIONS DIVERSES

Samedi 8 mai à 10h15 au Square du Souvenir Français de Semur-en-Auxois

Les commémorations se poursuivront par une cérémonie Stèle Martial Lebois (cours Charles de Gaulle) à 10H45, puis rendez-vous au mémorial de la résistance au Mont Télégraphe à 11H15.

La prochaine session plénière du Conseil régional de Bourgogne se tiendra lundi 10 mai à 09h30 à l’Hôtel de la Région

Ordre du jour

I. Modification de la composition du Conseil Régional : incidence sur la composition de la commission permanente et de certaines commissions

II. Approbation du Règlement Intérieur du conseil régional de Bourgogne

III. Régime indemnitaire des membres du Conseil Régional

IV. Régime indemnitaire des membres du Conseil Économique et Social Régional

V. Aide au fonctionnement des groupes d’élus régionaux

VI. Exercice du droit à la formation des élus régionaux

VII. Délégation de compétence au Président pour intenter et défendre toutes actions contentieuses ou précontentieuses au nom de la région

VIII. Approbation du règlement budgétaire et financier

IX. Approbation du règlement des subventions régionales

X. Approbation du règlement de la commande publique

XI. Tempête Xynthia : attribution d’aides exceptionnelles à la région Poitou-Charentes et a la région Pays de Loire

XII. Exécution du Budget 2010

XIII. Mise en place de la commission consultative des services publics locaux

XIV. Désignation des représentants de la Région au sein des organismes exterieurs

XV. Désignation des représentants du Conseil Régional au sein des commissions départementales de coopération intercommunale

XVI. Questions diverses

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 11 mai à 18h30, salle de l’Hôtel de Ville

Téléchargez ici l’ordre du jour

Je vous invite à venir défiler aux côtés des militants du Parti socialiste et des syndicats, samedi 1er mai, en faveur de l’emploi, des salaires et des retraites.

Vendredi 9 avril à 18h30
Salle Viollet le Duc (Saint-Exupéry)

Débats et actualité municipale

A 20h30, Salle Desvoge avec : François Patriat, Michel Neugnot, Safia Otokoré, Didier Martin, Stéphane Woynarowski, Christine Renaudin-Jacques, Fadila Khattabi, Isabelle Lajoux, José Almeida, Christelle Silvestre, Louis Legrand, Alain Becquet, Françoise Tenenbaum, Sylvain Comparot