Actions locales

Conseil municipal

Par M.Neugnot • 20 déc 2013
23 décembre 2013
18:00à21:00

Lundi 23 décembre à 18H00
(salle de l’Hôtel de Ville,
séance ouverte au public
)

Veuillez trouver ci-dessous le détail de l’ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour
Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2013-142 – Avenant au contrat d’affermage du service public d’assainissement conclu avec la Lyonnaise des Eaux pour la prolongation d’un an de cette concession de service public.

2013-143 – Adoption de la révision du P.L.U. après enquête publique.

2013-144 – Institution du droit de préemption urbain.

2013-145 – Cession à la ville par le centre hospitalier d’une bande de terrain longeant l’avenue Pasteur pour création d’une voie piétonne et de places de stationnement.

2013-146 – Autorisation de signer une promesse de vente avec la société GRT GAZ pour une parcelle de terrain de 260 m2 située à l’angle de l’impasse Pasteur et de la rue du 8 mai (parcelle AH 35).

2013-147 – Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. pour la réparation de la cloche 2 (Sainte Barbe) de la collégiale de Semur en Auxois.

2013-148 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association HYDRAUXOIS.

2013-149 - Budgets annexes TELL : décision modificative n°1.

2013-150 - Budgets annexes ATELIERS D’ARMANCON : décision modificative n°1.

2013-151 - Budgets annexes COLLIN : décision modificative n°1.

2013-152 - Budgets annexes UDM-CAT : décision modificative n°1.

2013-153 – Budgets annexes LOGEMENTS LONGUE DUREE : décision modificative n°1.

2013-154 – Remboursement à l’indivision BOURIANT (ancien restaurant le Bon Coin) de la moitié des frais d’expertise

2013-155 – Remboursement de frais de formation BAFA.

2013-156 – Indemnité du comptable public.

Questions diverses



Lettre aux Semurois

Par M.Neugnot • 6 déc 2013

Vous trouverez en pièce jointe notre lettre adressée aux Semurois ici : Lettre aux Semurois - Procès contre le Conseil régional - Monsieur Guyénot pris les doigts dans la confiture



Conseil municipal du 26 novembre - Notre compte-rendu

Par M.Neugnot • 6 déc 2013

Suite au conseil municipal du 26 novembre dernier, vous trouverez en version Pdf le compte-rendu de notre groupe d’opposition en cliquant ici : compte-rendu de conseil



Conseil municipal du 27 août

Par M.Neugnot • 20 sept 2013

Lors du dernier conseil municipal, la majorité vote entre autre le financement de travaux de réaménagement du centre Ville, Patrick Marion rappelle que nous n’avons vu aucun projet (déjà demandé au Conseil municipal du 27 mai dernier), qu’il est impossible de délibérer sans avoir vu un seul plan. Lire la suite de cet article »



Conseil municipal du 27 mai - Notre compte rendu

Par M.Neugnot • 5 juin 2013

Encore une démission non annoncée par le Maire (J. Pinter, qui n’a siégé qu’une ou deux fois). La majorité n’a donc plus que 15 élus sur 21 et l’opposition passe de 6 à 9 élus. 3 élus ayant choisi de passer dans l’opposition plutôt que de démissionner. Du jamais vu dans une commune de la taille de Semur-en-Auxois ! Lire la suite de cet article »



Notre compte-rendu de conseil municipal

Par M.Neugnot • 19 avr 2013

Retrouvez notre compte-rendu du dernier conseil municipal du 3 avril consacré au vote du budget, ainsi que les interventions de notre groupe lors de la séance.

> Téléchargez ici notre compte-rendu



Conseil municipal

Par M.Neugnot • 3 avr 2013
3 avril 2013
18:00à22:00

Le conseil municipal qui se tiendra ce mercredi 3 avril à 18h00 sera consacré principalement au vote du budget

Cette séance est ouverte au public

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

1. Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT

2.Mise à disposition des ateliers de l’ancien Lycée agricole de Semur en Auxois

3.Signature d’un bail rural concernant les parcelles B 184 et B 227

FINANCES

4.Budget principal : compte administratif 2012

5.Budget principal : affectation des résultats

6.Budget annexe Assainissement : compte administratif 2012

7.Budget annexe Assainissement : affectation des résultats

8.Budget annexe Atelier-relais Ateliers d’Armançon : compte administratif 2012

9.Budget annexe Atelier-relais Ateliers d’Armançon : affectation des résultats

10. Budget annexe Atelier-relais Collin : compte administratif 2012

11. Budget annexe Atelier-relais Collin : affectation des résultats

12. Budget annexe Atelier-relais Complexe funéraire : compte administratif 2012

13. Budget annexe Atelier-relais Complexe funéraire : affectation des résultats

14. Budget annexe Atelier-relais Dynatest : compte administratif 2012

15. Budget annexe Atelier-relais Dynatest : affectation des résultats

16. Budget annexe Atelier-relais Lefèvre-Couvreux : compte administratif 2012

17. Budget annexe Atelier-relais Lefèvre-Couvreux : affectation des résultats

18. Budget annexe Atelier-relais Scasa : compte administratif 2012

19. Budget annexe Atelier-relais Scasa : affectation des résultats

20. Budget annexe Atelier-relais Audio Presta Services : compte administratif 2012

21. Budget annexe Atelier-relais Audio Presta Services : affectation des résultats

22. Budget annexe Atelier-relais Garage Bizouard : compte administratif 2012

23. Budget annexe Atelier-relais Garage Bizouard : affectation des résultats

24. Budget annexe Atelier-relais UDM-CAT : compte administratif 2012

25. Budget annexe Atelier-relais UDM-CAT : affectation des résultats

26. Budget annexe Atelier-relais Patrick Tell : compte administratif 2012

27. Budget annexe Atelier-relais Patrick Tell : affectation des résultats

28. Budget annexe Atelier-relais Foyer Simon : compte administratif 2012

29. Budget annexe Atelier-relais Foyer Simon : affectation des résultats

30. Budget annexe Atelier-relais Logements location longue durée: compte administratif 2012

31. Budget annexe Atelier-relais Logements location longue durée : affectation des résultats

32. Budget annexe Atelier-relais Lotissement Mont Drejet : compte administratif 2012

33. Budget annexe Atelier-relais Lotissement Mont Drejet : affectation des résultats

34. Budget annexe régie centrale photovoltaïque : compte administratif 2012

35. Budget annexe régie centrale photovoltaïque : affectation des résultats

36. Budget principal - Compte de gestion 2012

37. Budgets annexes - Comptes de gestion 2012

38. Budget principal : budget primitif 2013

39. Budget annexe Assainissement : budget primitif 2013

40. Budget annexe Atelier-relais Ateliers d’Armançon : budget primitif 2013

41. Budget annexe Atelier-relais Collin : budget primitif 2013

42. Budget annexe Atelier-relais Complexe funéraire : budget primitif 2013

43. Budget annexe Atelier-relais Dynatest : budget primitif 2013

44. Budget annexe Atelier-relais Lefèvre-Couvreux : budget primitif 2013

45. Budget annexe Atelier-relais Scasa : budget primitif 2013

46. Budget annexe Atelier-relais Audio Presta Services : budget primitif 2013

47. Budget annexe Atelier-relais Garage Bizouard : budget primitif 2013

48. Budget annexe Atelier-relais UDM-CAT : budget primitif 2013

49. Budget annexe Atelier-relais Patrick Tell : budget primitif 2013

50. Budget annexe Atelier-relais Foyer Simon : budget primitif 2013

51. Budget annexe Atelier-relais Logements location longue durée : budget primitif 
2013

52. Budget annexe Atelier-relais Lotissement Mont Drejet : budget primitif 2013

53. Budget annexe régie centrale photovoltaïque : budget primitif 2013

54. Attribution de subventions aux associations locales

55. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2013

VOIRIE - TRAVAUX – ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

56. Convention de participation des services départementaux à l’entretien de la voirie communale

57. Sollicitation de l’aide du Conseil Général en faveur de deux opérations de voirie

58. Signature de l’avenant mettant fin à la convention passée avec le SIRTAVA pour le réaménagement du barrage hydroélectrique

URBANISME - PATRIMOINE

59. Demande de classement de trois tableaux de la collégiale à l’inventaire des monuments historiques

60. Plan façades quadriennales – Attribution de subventions pour le ravalement des façades

SPORT - CULTURE – TOURISME

61. Fêtes de la Bague 2013 : Prix

62. Perception de la participation de la Ligue de tennis et du club de tennis de Semur-en-Auxois aux travaux de restauration des courts de tennis municipaux

63. Syndicat Mixte Musique en Auxois-Morvan : modification des statuts

PERSONNEL COMMUNAL

64. Vote du tableau des emplois permanents 2013



Conseil municipal

Par M.Neugnot • 28 fév 2013

Vous trouverez ici notre compte rendu du dernier conseil municipal du 21 février dernier, ainsi qu’un document officiel émanant du Ministère des Finances qui fait le point sur la situation de la commune de 2007 à 2011 Lire la suite de cet article »



Conseil municipal du 29 novembre

Par M.Neugnot • 12 déc 2012

Cliquez ici pour télécharger notre compte-rendu



Reunion publique avec les Semurois - Place François-Mitterrand

Par M.Neugnot • 24 oct 2012

A notre invitation, une soixantaine de Semurois ont participé à la réunion. Lire la suite de cet article »



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